vendredi 27 mars 2009

Les végétariens, gros mangeurs de légumes et de métal lourd cancérigène

Le groupe scientifique de l'Autorité européenne de sécurité des aliments sur les contaminants de la chaîne alimentaire (CONTAM) a défini une dose hebdomadaire tolérable (DHT) de cadmium plus faible que par le passé, à 2,5 microgrammes par kilogramme de poids corporel (µg/kg pc) en se basant sur l’analyse de nouvelles données. Certaines populations comme les [...]
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Le Luxembourg interdit le Mon 810

Nous faisons des émules, le Luxembourg a décidé d'interdire la culture du maïs transgénique Mon810 , une bonne nouvelle ; le fait de résister aux lobbies montre l'exemple aux autres pays et les poussent à se poser des questions ...
Un article de Sonia Pignet
  • Après l’Autriche, la Hongrie, la Grèce et la France, c’est au Luxembourg d’interdire la mise en culture du maïs génétiquement modifié de Monsanto, le Mon 810. Un arrêté entré en vigueur mardi 24 mars et signé par le ministre de la santé, Mars Di Bartolomeo, prévoit «d’interdire provisoirement» la culture de cet OGM.
  • Le ministre a déclaré à l’AFP que sa décision est «basée sur des faits nouveaux publiés en 2008 et 2009 ne permettant pas de conclure à une totale absence d'innocuité du Mon 810 et [qu’elle] est motivée par des arguments scientifiques, écologiques et politiques». Elle va également dans le sens de la population luxembourgeoise puisque 83% des sondés se sont dits opposés à la présence d’OGM dans leurs assiettes.
  • Dans un communiqué, Greenpeace a félicité «le gouvernement luxembourgeois pour cette décision historique. A un moment où la Commission européenne a proposé de lever les interdictions nationales sur le Mon 810 de la France et de la Grèce, la décision du Luxembourg est un signe politique fort», estime l’association.
  • Le Mon 810 est actuellement le seul OGM dont la commercialisation est autorisée par l’Europe. Le renouvellement de cette autorisation est en cours d’évaluation, et l’Efsa (l’Autorité européenne pour la sécurité des aliments) a demandé à Monsanto des informations supplémentaires concernant l’impact environnemental du produit. Pour mémoire, les ministres de l’environnement de l’UE ont retoqué le 2 mars les propositions de la Commission visant à contraindre l’Autriche et la Hongrie à lever leurs interdictions
  • Le communiqué de Greenpeace:
  • http://ogm.greenpeace.fr/le-mais-transgenique-mon810-interdit-au-luxembourg

La chimie réclame un moratoire sur les nouvelles réglementations

Un article de Sabine Casalonga
  • A l’occasion de sa conférence annuelle mardi 24 mars, l’Union des industries chimiques (UIC) a présenté 10 mesures visant à faire face à la crise et anticiper les objectifs de développement durable. Au menu: la suspension temporaire des projets réglementaires et une demande de soutien public pour un plan de plus d’un milliard d’euros.
  • 2009 s’annonce comme une année très difficile pour l’industrie chimique française, d’après le bilan dressé par Bernard Chambon, président de l’UIC lors la présentation de ses résultats annuels. Depuis fin 2008, la chimie subit les effets de la crise mondiale: baisse de 30% des activités en volume au premier trimestre 2009 par rapport à 2008, et de 7% sur l’année d’après les prévisions. Un report des investissements de l’ordre de 30% (1) est également attendu en 2009. En 2008, près de 40% des investissements sont allés à la maintenance et à la modernisation des installations et 17% à l’environnement et la maîtrise des risques.
  • L’UIC souhaite mettre à profit cette période de crise pour combler les faiblesses structurelles de son secteur, améliorer sa compétitivité et se poser comme un acteur du développement durable. Dans ce but, un plan de 10 mesures a été présenté. En premier lieu, l’industrie chimique demande le soutien des pouvoirs publics via des crédits d’impôt ou des avances remboursables, sur un plan d’investissement d’1,3 milliard € destiné en priorité aux PME. Ce plan qui ambitionne d’accélérer la transition vers une «industrie chimique durable», sera présenté dans les prochains jours à Luc Chatel, secrétaire d’Etat chargé de l’industrie et Jean-Louis Borloo, ministre de l’environnement. Une partie de cette somme -non précisée- servirait à financer les pôles de compétitivité spécialisés en chimie verte, à l’instar d’Axelera (Rhône-Alpes), en vue d’atteindre l’objectif de l’utilisation de 15% de matières premières renouvelables à l’horizon 2020 -contre 7% aujourd’hui- conformément à un engagement du Grenelle. Le reste des investissements serait destiné à la maintenance et au renouvellement des équipements, notamment pour anticiper la baisse des émissions de gaz à effet de serre (GES) dans le cadre des objectifs 2012 du plan Climat.
  • Concernant l’accès à l’énergie, l’UIC sollicite un soutien de la Caisse des dépôts pour la mise en place rapide d’Exeltium, un consortium qui rassemble les entreprises les plus consommatrices d’électricité pour la fourniture à long terme d’électricité à prix compétitif, et le maintien de l’accès à des tarifs compétitifs pour les autres, afin d’anticiper l’arrivée à terme du Tartam (2) fin 2010.
  • Les mesures les plus audacieuses concernent cependant la réglementation. L’UIC demande de suspendre toute nouvelle initiative réglementaire française ou européenne pendant au moins deux ans. «Nous sommes confrontés à une avalanche de textes réglementaires dont l’application se révèle difficile, en particulier pour les PME, souligne Bernard Chambon. Par ailleurs, nous souhaitons que l’Etat affiche des priorités d’échéance pour les textes existants». Parmi les textes potentiellement concernés par ce gel temporaire figurent les mesures liées à l’étiquetage des produits (nanomatériaux, pesticides, éco-produits) des projets de loi Grenelle I et II, des mesures «qui viennent se rajouter aux obligations européennes imposées par le nouveau règlement sur la classification, l’étiquetage et l’emballage (3)», selon l’UIC. Les industriels français de la chimie, appuyés par leurs homologues européens, réclament aussi le report de la refonte de la directive IPPC (4), un projet qui vise à durcir les règles sur les émissions industrielles, actuellement en cours de négociations entre le Parlement et le Conseil. «Au regard des difficultés d’application de la directive existante, est-il opportun de la refonder?», s’interroge Philippe Prudhon, directeur des affaires techniques à l’UIC. Deux autres projets de révision de textes relatifs à la prévention du risque foudre et séisme (5) sont également jugés non prioritaires.
  • En revanche, l’UIC donne la «priorité absolue» à la mise en œuvre des Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) dont l’échéance initiale fixée au 31juillet 2008 n’a pas été respectée (6). «Des plans prioritaires devront toutefois être définis par les autorités, par exemple dans les grandes métropoles où l’impact sanitaire est plus important. L’ensemble des PPRT ne sera probablement finalisé qu’en 2012», précise Philippe Prudhon.
  • Pour Arnaud Gossement, porte-parole de France nature environnement (FNE), le plan de l’UIC serait une stratégie de lobbying visant à faire échouer toute avancée du Grenelle II à quelques semaines de la table ronde sur les risques industriels, annoncée par le Meeddat suite à une suggestion de FNE. «Cette table ronde prévue à la mi-avril, doit déboucher sur des mesures législatives à intégrer dans le Grenelle II. La définition de la position de la France vis-à-vis de la refonte de la directive IPPC sera également abordée», explique-t-il. Il dénonce en outre l’absence de mesures de contrôle en contrepartie de la demande de fonds publics «au nom de l’environnement».
  • Concernant le règlement Reach, l’UIC revendique des financement-relais (prêts à taux bonifiés par exemple) pour aider les PME à s’affranchir des coûts de redevance ou d’élaboration des dossiers d’enregistrement. «La mise en œuvre de Reach risque de conduire certaines PME à abandonner la production de certains produits», justifie le président de l’UIC.
  • L’avenir de ce plan, désormais entre les mains du gouvernement, pourrait être favorisé par des engagements liés à l’emploi.
------------------------------------------------------------------------------------ (1) Les investissements se sont élevés à 3,1 milliards € en 2008, soit 3,6% du chiffre d’affaires (2) Tarif réglementé transitoire d’ajustement du marché (3) Règlement (CE) n° 1272/2008 du 16 décembre 2008 (4) Directive 2008/1/CE du 15 janvier 2008 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution, dite IPPC (5) Arrêté du 15 janvier 2008 relatif à la protection contre la foudre de certaines installations classées (JO du 24 avril 2008) et projet d’arrêté sur le risque séisme déposé en mai 2008 par le Meeddat (6) Dans le JDLE «Après-AZF: la loi Bachelot sur les risques industriels difficile à appliquer»

Antennes-relais: consensus impossible?

Un article de Victor Roux-Goeken
Tenir compte d’un potentiel impact sanitaire des ondes, sans mécontenter les opérateurs de téléphonie mobile, ni les associations. C’est l’équation que devra résoudre le gouvernement lors de la table ronde «Radiofréquences, santé, environnement», le 23 avril prochain. Afin d’apaiser les débats parlementaires lors de l’examen du projet de loi Grenelle II.
  • Augmenter le nombre d’antennes pour réduire les risques sanitaires présumés liés aux ondes électromagnétiques? C’est une des conclusions à laquelle la réunion «Radiofréquences, santé, environnement» pourrait aboutir le 23 avril prochain. La table ronde a déjà été reportée deux fois pour des raisons d’agenda, selon le ministère.
  • Bien que plusieurs décisions judiciaires récentes aient invoqué l’«angoisse subie» par la population pour justifier le démantèlement des antennes-relais (1), le délégué général d’Agir pour l’environnement Stéphane Kerckhove estime qu’une augmentation du nombre d’antennes ne posera pas de problème d’acceptabilité «tant que les seuils d’exposition mesurés sont réellement inférieurs à 0,6 volt par mètre». Cette valeur est celle considérée par les associations comme seule susceptible d’écarter tout risque lié aux ondes électromagnétiques.
  • En attendant, les associations se plaignent du manque d’informations sur les modalités de ces futurs Etats généraux. Discussion dans l’esprit du Grenelle? Tables rondes? Colloques? Les pouvoirs publics eux-mêmes ne le savent pas, de l’aveu d’un représentant du Meeddat. Et Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat à l’écologie, n’a pas encore rencontré toutes les parties. La table ronde devrait toutefois prendre la forme d’un «Grenelle des fréquences», hors lignes à très haute tension (THT), «le sujet étant déjà suffisamment complexe», indique-t-on au Meeddat.
  • Sur la téléphonie mobile, le gouvernement a des propositions à faire: restrictions d’usage pour les enfants de moins de 12 ans et vente obligatoire, si l’Union européenne le permet, de portables avec kit mains libres. Des mesures déjà présentes dans le projet de loi de transition environnementale, dit «Grenelle II» (2). La réunion doit aussi servir à apaiser les débats parlementaires.
  • Le gouvernement n’a pas de position officielle sur les antennes-relais. C’est sur ce sujet que le consensus sera le plus difficile à atteindre. Les pouvoirs publics n’ont pas fait preuve d’une grande diplomatie sur ce sujet sensible pour les associations. «(…) l’hypothèse d’un risque pour la santé pour les populations vivant à proximité des antennes-relais de téléphonie mobile ne peut être retenue», indique la lettre de mission adressée le 26 février dernier par le Premier ministre François Fillon à la ministre chargée de la santé Roselyne Bachelot, pour organiser la table ronde. «Pourquoi nous inviter si la conclusion est déjà écrite?», se demande Etienne Cendrier, porte-parole de l’association Robin des toits, à l’origine de la récente décision de la cour d’appel de Versailles (1).
  • Cette question, la plus médiatique, suscite un certain nombre de questions, sanitaires bien sûr, mais aussi techniques et économiques. Les associations –Agir pour l’environnement, Robin des toits et l’association Pour une réglementation des implantations d’antenne-relais de téléphonie mobile (Priartem)– lâcheront-elles du lest sur le seuil d’exposition maximal de 0,6 V/m? Il se situe actuellement entre 41 et 61 V/m selon la fréquence (3). Pour l’ensemble des opérateurs, il est inatteignable, sauf à ce que le portable devienne un «objet de luxe», selon un représentant de Bouygues Telecom. L’Agence française des opérateurs mobiles (Afom) et les trois opérateurs (SFR, Bouygues et Orange) affirment qu’aucune étude d’impact économique n’a été réalisée en cas de baisse du seuil d’exposition. Le Meeddat n’en a pas non plus à sa disposition, mais il ne voit dans ces positions prétendument indéboulonnables que des postures médiatiques.
  • Les associations se rendront aux débats en brandissant le rapport BioInitiative, dont la version complète est parue en septembre 2007. Etabli par plusieurs scientifiques se revendiquant indépendants, il établit un risque sanitaire lié à l’exposition aux champs électromagnétiques. Opérateurs et pouvoirs publics n’y apportent que peu de crédit. Les associations ne font pas confiance aux avis sanitaires de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), sur lesquels s’appuient plusieurs réglementations européennes relatives aux seuils d’exposition et que les pouvoirs publics ont l’air peu enclins à réviser.
  • Quant aux opérateurs, ils comptent casser le mythe, selon eux, des seuils d’exposition très bas, notamment ceux du canton de Salzbourg (Autriche). Une étude réalisée en 2001 par l’Office fédéral suisse de la communication (Ofcom) avec la municipalité de Salzbourg montre que «la valeur limite de Salzbourg (1 milliwatt par mètre carré mW/m², soit 0,614 V/m, Ndlr) a été dépassée jusqu'à 40 fois sur huit des treize emplacements tirés au sort». Selon l’étude, une telle valeur ne peut être respectée en zone urbaine chez les personnes résidant près des antennes pour des raisons techniques et économiques.
  • Le Grenelle des fréquences est jugé nécessaire par toutes les parties, qui attendent le gouvernement au tournant. Les assureurs aussi. «Il n’y a pas de compagnies d’assurances qui assurent les opérateurs sur les risques sanitaires liés aux ondes électromagnétiques», rappelle-t-on à la Fédération française des sociétés d’assurances (FFSA), qui sera peut-être présente au Grenelle des fréquences. Car il n’y a pas, sur ce sujet, d’avis tranchés.» En attendant, d’ici l’été, la révision prévue de l’avis de l’Afsset de 2005 sur le sujet.
  • (1) Dans le JDLE «Croisade judiciaire contre les antennes-relais»
  • (2) Dans le JDLE «Grenelle II: les dispositions prévues en santé»
  • (3) Décret n°2002-775 du 3 mai 2002 pris en application du 12° de l'article L. 32 du code des postes et télécommunications et relatif aux valeurs-limites d'exposition du public aux champs électromagnétiques émis par les équipements utilisés dans les réseaux de télécommunication ou par les installations radioélectriques

Plan Particules: la réduction des émissions sera prioritaire

Un article de Sabine Casalonga
La réduction des émissions polluantes de particules fines jugée prioritaire par le rapport de l’Agence française de sécurité sanitaire de l’environnement et du travail (Afsset) publié lundi 23 mars (1), sera un des objectifs du prochain plan Particules, selon le gouvernement.
  • Selon l'expertise de l'Afsset, réalisée à la demande des ministères de l’écologie et de la santé, seulement 3% des effets sanitaires liés aux particules fines seraient attribuables aux pics de pollution tandis que 97% résulteraient d’une exposition chronique à des taux modérés -inférieurs à 50 microgrammes par mètre cube (µg/m3). En outre, il n’existe pas de seuil de pollution au-dessous duquel il n’y aurait pas d’impact sanitaire. Au vu de ces résultats, l’Afsset estime que le dispositif d’information et d’alerte du public en cas de pic de pollution mis en place depuis 2007 (2) ne présente pas de bénéfice sanitaire substantiel. L’agence recommande de réduire en priorité les pollutions à la source (combustion du bois, du charbon et du fioul, industries, agriculture, transports).
  • Bonne nouvelle: le Plan national santé-environnement (PNSE II), dont la sortie est prévue en avril, ciblera justement la réduction des émissions, «particulièrement celles liées aux installations anciennes de combustion du bois et aux transports», ont annoncé les ministères de la santé et de l’écologie dans un communiqué du 23 mars. Ce plan ciblera également les populations sensibles, conformément à une autre recommandation de l’Afsset: «Un plan spécifique sera mis en place pour surveiller la qualité de l’air dans les crèches et les écoles au dernier trimestre 2009». Conformément à l’objectif du Grenelle, le plan Particules du PNSE II visera à réduire de 30% les concentrations particulaires d’ici 2015, une valeur-cible de 15 µg/m3 de PM2,5 étant fixée pour 2010, qui deviendrait obligatoire en 2015.
  • Les particules fines seraient à l’origine de 30.000 décès prématurés par an en France.
(1) «Pollution par les particules dans l’air ambiant: synthèse en vue d’un appui à l’élaboration de seuils d’information et d’alerte du public pour les particules dans l’air ambiant», rapport d’expertise et avis de l’Afsset (mars 2009) (2) La circulaire ministérielle du 12 octobre 2007 fixe les seuils d’information et d’alerte du public respectivement à 80 µg/m3 et 125 µg/m3 de particules fines en moyenne sur 24 heures.
Le communiqué de l' Afsset :
  • http://www.afsset.fr/index.php?pageid=415&newsid=441&MDLCODE=news
Le communiqué du Meeddat:
  • http://www.developpement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=4552

Un premier bilan des allergies mystérieuses aux produits chinois

Un bilan sur les manifestations cutanées causées par une exposition au diméthylfumarate, un produit anti-moisissures, a été rendu public hier par l'INVS. Contenu notamment dans des chaussures et des meubles fabriqués en Chine, ce produit avait provoqué des réactions allergiques à plus d'une centaine de victimes en 2008.
  • Entre le 1er janvier 2008 et le 10 janvier 2009, 134 signalements de manifestations cutanées ont été notifiés aux centres antipoison et de toxicovigilance (CAPTV), rappelle l'Institut national de veille sanitaire. Une exposition au diméthylfumarate a été identifiée comme une cause plausible des symptômes rapportés pour 97 de ces signalements. L’exposition au diméthylfumarate a pu être confirmée de façon certaine pour 28 cas. L’état de santé de l’ensemble de ces personnes a évolué de manière favorable dans une immense majorité des cas (95%).
  • Les premières suspicions de cas d’allergie cutanée liés à cette substance ont été rapportées à l’institut de veille sanitaire (InVS) le 1er septembre 2008. Dès cette date, l’InVS a mis en place un système de surveillance spécifique qui repose sur le réseau des centres antipoison et de toxicovigilance (CAPTV). En novembre 2008, et dans le cadre d'une saisine de la direction générale de la santé (DGS), des travaux plus larges ont été engagés afin de réaliser un bilan des risques liés au diméthylfumarate, en se fondant sur les informations en provenance des CAPTV, mais également du réseau de partenaires de l’INVS.

Signalement et recoupement

  • Ainsi, les professionnels des établissements de santé, les dermatologues, les urgentistes ont été incités à signaler tout patient présentant des symptômes de type eczéma de contact et ayant été exposé à un produit susceptible de contenir du diméthylfumarate. La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) a transmis les cas dont elle avait connaissance via les plaintes reçues.
  • Tant pour les signalements reçus par les CAPTV que pour les plaintes reçues par la DGCCRF, les objets mis en cause sont en très grande majorité (93% des cas) des articles chaussants et des canapés ou fauteuils d'origine chinoise. Toutefois, d'autres produits étaient également suspectés de façon plus ponctuelle (sacs à main, vêtements, tissus d'ameublement…).

Interdit depuis décembre 2008

  • Un arrêté d'interdiction a été signé le 4 décembre 2008 par Luc Chatel, Jean-Louis Borloo et Eric Woerth. Il a été suivi d’une campagne de contrôles spécifiques engagée par la DGCCRF. Une nette diminution du nombre de signalements reçus par les CAPTV a été constatée depuis fin décembre 2008. Toutefois, une vigilance est maintenue sur les cas de manifestations cutanées en lien avec des produits pour lesquels l'utilisation d'un antifongique pourrait intervenir.
  • Le diméthylfumarate est un antifongique (anti-moisissures) susceptible de provoquer chez certaines personnes des réactions allergiques de type eczéma de contact.

SANTE - La tuberculose toujours d'actualité en France

Alors qu'on la croyait évincée du paysage français, la tuberculose est toujours d'actualité en France avec une hausse des cas déclarés de 5% entre 2006 et 2007. Plus de 5.500 cas sont encore recensés chaque année dans l'Hexagone.
  • Selon le Bulletin épidémiologique hebdomadaire de l'Institut national de veille sanitaire, le nombre de cas déclarés en 2007 étaient de 8,9 pour 100.000 avec un nombre plus important de cas en Ile-de-France et en Guyane. Paris et la Seine-Saint-Denis affichent les taux départementaux les plus élevés.
  • Cette augmentations des cas de tuberculoses en France incite à la vigilance. D'autant plus que en 2006-2007, les médecins de l'InVS ont constaté que cette maladie était le mode d'entrée dans le Sida pour une personne séropositive sur cinq, et pour une sur trois en cas de naissance à l'étranger.

[Le Barrosé !] Mélanger du rouge et du blanc pour obtenir du vin rosé est une hérésie

Un projet européen prévoit d'autoriser dans l'Union européenne la fabrication de vin de table rosé simplement en mélangeant du vin rouge et du vin blanc, pratique déjà utilisée par les principaux concurrents de l'Europe dans le monde, en Australie ou en Afrique du Sud. La Commission européenne vient d'annoncer qu'elle allait permettre un étiquetage spécifique "vin traditionnel" pour le rosé français. Jean-Luc Bennahmias dénonce une manière de faire "incohérente" et pointe le réveil bien tardif du ministre Michel Barnier alors que la France avait voté ce projet le 27 janvier dernier.
  • Le communiqué de presse de JL Benhamias , député européen démocrate:
  • http://www.jeanlucbennahmias.eu/fr/actualites/id-108--le-barrose-melanger-du-rouge-et-du-blanc-pour-obtenir-du-vin-rose-est-une-heresie

Yuri Buenaventura, le petit prince de la salsa, super concert mardi 24

  • Mardi 24 mars, c'était soirée concert dans le cadre du Chorus des Hauts-de-Seine au PACI d'Issy-les-moulineaux
  • YURI BUENAVENTURA et FAUDEL
  • Personnellement, j'y suis allée pour Yuri Buenaventura
Un artiste colombien , un salsero de renom, vivant en France
Yuri est toujours aussi exubérant sur scène, simple et humble , partageant tant avec son public
Des musiciens de talent l'entourent et se lancent dans des solos
Il nous joue en particulier des morceaux de son nouvel album "sita con la luz"
  • Bon, nous sommes restés pour Faudel mais son arrivée sur scène le genre un peu trop fier de lui et les "basses" beaucoup trop fortes nous ont faire fuir au bout de 2 chansons..
  • De toute façon, c'était le salsero Yuri que je voulais voir...La salsa .......

jeudi 26 mars 2009

La question du droit d’accès à l’eau remise sur le tapis

  • La 5e édition du Forum mondial de l’eau s’est terminée dimanche 22 mars, sur une déclaration des ministres de l’eau. Ils étaient 70, selon les organisateurs, à se rassembler à partir de vendredi après-midi pour mettre au point une déclaration commune. L’exercice s’est révélé compliqué à cause d’un point de blocage soulevé par la France: inclure ou non la notion de «droit à l’eau», qui ne figurait pas dans le projet de déclaration. «Comment parler de droits de l'Homme si on ne parle pas de droit à l'accès à l'eau ? C'est le droit qui conditionne tous les autres», a indiqué Chantal Jouanno à l’AFP.
  • Le texte initial indiquait que l’accès à l’eau potable et à l’assainissement est un «besoin humain fondamental», et non pas un «droit». Si au moins 30 pays ont intégré dans leur constitution cette notion de droit d’accès à l’eau, certains s’y opposent, comme les Etats-Unis, l’Egypte ou le Brésil, avec comme argument que cela pourrait conduire à exiger la gratuité de l’eau.
  • Finalement, le «droit d’accès à l’eau» n’aura pas été retenu, décevant ainsi nombre d’ONG et plusieurs pays. Le texte se contente d’énumérer un certain nombre d’engagements comme la nécessité d’économiser l’eau, de lutter contre la pollution ou encore de collecter et traiter les eaux usées. «Il est choquant de voir que, pour la première cause de mortalité dans le monde, il n'y a pas plus de mobilisation politique», a regretté Chantal Jouanno.
  • Forum de Mexico: les ONG défendent une approche locale:

http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=21872&idThema=2&idSousThema=13&type=JDE&ctx=66

DEEE professionnels, le flou demeure

  • La filière des DEEE professionnels peine à trouver ses marques, plus de deux ans après le lancement de la filière des DEEE. Beaucoup de ces déchets sont classés comme professionnels, alors qu’ils devraient être considérés comme ménagers, et échappent ainsi à l’éco-contribution. Le Meeddat compte sévir, et la révision de la directive DEEE devrait clarifier les frontières.
  • Sur 1,6 million de tonnes de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) mis sur le marché français en 2007, 87% étaient ménagers et 13% professionnels, selon l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (Ademe). La même année, sur les 172.800 tonnes collectées, seules 9% étaient des DEEE professionnels. Plusieurs raisons expliquent ce décalage: une partie du flux n’est pas inscrite dans le registre de l’Ademe, la réglementation autorisant les détenteurs de DEEE professionnels à gérer eux-mêmes leurs DEEE; la durée de vie d’un équipement professionnel est plus longue que celle d’un EEE ménager, et comme la filière a démarré en novembre 2006, le gisement est moindre.
  • Toutefois, la porosité entre DEEE ménagers «traditionnels» et DEEE professionnels explique aussi ce décalage, problématique depuis la création de la filière, et toujours pas résolu malgré une avancée pour les ampoules (1). «La définition est claire au niveau de la directive (2), et l’est moins dans le décret français (3), a indiqué un représentant du Meeddat lors d’un colloque organisé par Prorecyclage mardi 17 avril. En théorie, tout produit de nature à être ménager doit être considéré comme ménager». Ce truisme implique que des EEE utilisés par des entreprises, a priori «professionnels», sont en réalité ménagers. Tels les ordinateurs, les téléphones… Et devraient donc, une fois déchets, être soumis à éco-contribution, contrairement aux DEEE professionnels qui, eux, ne le sont pas. De là à dire que beaucoup d’entreprises profitent de ce flou pour ne pas payer l’éco-contribution, il n’y a qu’un pas…
  • Impossible de savoir quel gisement échappe à l’éco-contribution, ni d’estimer les pertes pour les éco-organismes chargés des DEEE ménagers. «On sait qu’ils sont loin d’être négligeables», selon le Meeddat. Le cas des équipements informatiques et de télécommunication, donc supposés être DEEE ménagers, est révélateur. Représentant 53% de la collecte en 2007 et 91% du traitement, ils constituent l’immense majorité des DEEE professionnels.
  • Faudra-t-il attendre l’adoption de la directive DEEE révisée pour mieux définir les frontières? La Commission a proposé qu’un «DEEE soit ménager s’il a été utilisé par un ménage», d’après le Meeddat. Dans le cadre de la révision de la directive, la Commission souhaite que 65% des EEE professionnels et ménagers mis sur le marché pendant les deux dernières années soient collectés. De gros efforts restent à faire pour atteindre ces objectifs.
  • En attendant, le Meeddat a promis pour l’an prochain plus de contrôles de la chaîne des DEEE ménagers par la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).
  • Autre flou: la nébuleuse de gestionnaires de la filière. Aucun éco-organisme n’a reçu d’agrément pour se charger de la filière des DEEE professionnels, alors que le ministère se dit prêt à analyser toute demande. Les solutions existent cependant: celles proposées par les fabricants eux-mêmes (Hewlett Packard par exemple). Des entreprises créent un système individuel mutualisé (Collectif soudage). D’autres s’adressent à un mandataire (Recy’stem Pro), sans toutefois qu’il y ait transfert de responsabilité. «La réglementation n’est pas assez contraignante pour les DEEE professionnels, les systèmes individuels n’étant soumis à aucun contrôle», affirme le Meeddat. Le ministère a indiqué qu’il n’agréerait de dispositifs collectifs qu’à la condition qu’ils reprennent gratuitement, simplement et immédiatement les gisements «historiques» (mis sur le marché avant le 13 août 2005) de DEEE professionnels.
  • (1) Dans le JDLE «Les lampes, des DEEE ménagers»
  • (2) Directive 2002/96 relative aux déchets d'équipements électriques et électroniques
  • (3) Décret n° 2005-829 du 20 juillet 2005 relatif à la composition des équipements électriques et électroniques et à l'élimination des déchets issus de ces équipements
Pour en savoir plus: http://www.journaldelenvironnement.net/fr/document/detail.asp?id=7634&idThema=4&idSousThema=20&type=JDE&ctx=291

mercredi 25 mars 2009

L'ASN adresse une mise en demeure aux Laboratoires Cyclopharma

Après avoir constaté plusieurs incidents anormaux sur le site d'enfouissement technique de Sonzay, en Indre-et-Loire, l'ASN a mis en demeure Les Laboratoires Cyclopharma de sécuriser très rapidement la gestion de ses déchets radioactifs.Le 4 février 2009, la division d’Orléans de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN) a été informée par la direction départementale des affaires sanitaires [...] La suite de l'article sur : Lire l'actu © Enviro2B

Pesticides et cancer de la prostate aux Antilles

Les scientifiques de l’équipe du Professeur Belpomme ont mené une étude multifactorielle en Martinique et en Guadeloupe afin d’étudier les causes de la prévalence particulièrement élevée du cancer de la prostate dans ces îles. L'exposition forte et prolongée à certains pesticides utilisés en grande quantité pour la culture de la banane est fortement soupçonnée.
  • Publiée dans le dernier numéro de la revue scientifique 'International Journal of Oncology', l'étude rappelle que les courbes d’augmentation des cas de cancer de la prostate divergent entre la France métropolitaine et les Antilles françaises depuis l’année 1983. Pour les auteurs, le fait que ces courbes ne soient pas parallèles suggère que, bien qu’il existe une certaine sensibilité génétique propre aux populations des caraïbes, ce facteur seul ne peut pas expliquer cette augmentation de l’incidence des cas de cancer de la prostate dans ces deux îles.
  • L’étude souligne par ailleurs clairement que la pollution des eaux est liée avec les zones de culture de la banane et que la population générale étudiée au milieu des années 1970 était contaminée par des niveaux extrêmement élevés de pesticides POPs comme le DDT, le HCH, l’aldrin ou la dieldrine. Les scientifiques concluent que l’incidence grandissante des cas de cancer de la prostate en Martinique et Guadeloupe ne peut pas être liée à une modification des facteurs ethnographiques ou a un changement dans les modes de vie et suggère que des facteurs environnementaux, comme l’exposition intense et prolongée à des pesticides cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques peut causer le cancer de la prostate et que cette exposition pourrait être impliquée dans la croissance dramatique de l’incidence du cancer de la prostate en Martinique et Guadeloupe.

Eaux et sols encore contaminés

  • Le MDRGF a salué cette nouvelle publication. Le mouvement écologiste François Veillerette appelle le gouvernement à tout mettre en oeuvre protéger les populations antillaises des sources de pollution par les pesticides encore présentes dans les eaux et dans les sols contaminés par des décennies d'agriculture ultra-intensive.

Ne plus gaspiller une seule goutte d'eau dans le monde

Chaque année, huit millions de décès sont attribués au manque d'eau et d'hygiène. Selon les experts présents au 5e Forum mondial de l'eau, organisé la semaine passée à Istanbul, en l'absence d'actions immédiates, notre planète manquera d'eau douce. S'étant fixé comme objectif de "ne pas gaspiller une seule goutte", le Forum appelle toutes les nations [...] La suite de l'article sur: Lire l'actu © Enviro2B

Plus d'obèses autour des fast-food

Une étude américaine publiée vendredi dernier révèle que la présence d'un fast-food à proximité d'une école, pourrait augmenter les cas d'obésité d'au moins 5% au sein de l'établissement scolaire.Selon cette étude menée par des économistes des Universités de Berkeley et de Columbia, "la présence d'un restaurant fast-food dans un rayon de 150 mètres de l'école [...] La suite de l'article: Lire l'actu © Enviro2B

L'Afsset lance un appel à projets de recherche sur la santé environnementale et la santé au travail

A la suite du Grenelle Environnement, le Programme National de Recherche en Environnement Santé Travail, piloté par l’Afsset, est renforcé par la participation de l’Ademe à son financement. L’Afsset et l’Ademe souhaitent mettre en oeuvre dans un cadre commun leurs priorités de recherche, contribuant ainsi à améliorer la lisibité et visibilité de ce programme vis-à-vis [...] La suite de l'article sur : Lire l'actu © Enviro2B

mardi 24 mars 2009

New-York menacée par la montée des eaux

  • Le réchauffement climatique serait susceptible de faire monter le niveau de l'Atlantique près de deux fois plus vite au large du nord-est des Etats-Unis qu'ailleurs. La ville de New-York se retrouverait alors fortement exposée à ce phénomène.
  • Jianjun Yin, universitaire américain, auteur d'une étude sur la montée des mers publiée dans la revue Nature Géoscience, "la côte du nord-est des Etats-Unis compte parmi les régions les plus vulnérables aux changements futurs du niveau de la mer et de la circulation océanique, surtout lorsque l'on prend en compte la densité de la population".
  • Pour lui, le niveau de la mer, le long des côtes du nord-est du pays, devrait monter de 21 cm de plus que les autre mers du globe au 21e siècle. La ville de New-York se retrouve donc fortement exposée en raison du fait que de nombreux quartiers se trouvent tout juste au-dessus du niveau actuel de la mer. Au-delà des inondations, la ville se trouve également exposée à de nombreuses tempêtes.

"Tapis roulant"

  • Pourquoi le nord-est des Etats-Unis plus qu'ailleurs ? En raison du fait que le réchauffement climatique ralentit la circulation verticale méridienne également appelée le "tapis roulant" de l'Atlantique. De ce fait, les eaux froides et peu salées de la dérive nord Atlantique se transforment en eaux chaudes et salées, provoquant une montée des niveaux.

SANTE - Une table ronde en avril sur la radiofréquence

  • Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la Santé et des Sports, Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat chargée de la Prospective et du Développement de l’économie numérique et Chantal Jouanno, secrétaire d’Etat chargée de l’Ecologie tiendront une table ronde jeudi 23 avril, sur le thème "Radiofréquence, santé et environnement", au ministère de la Santé. Ce rendez-vous avait été initialement prévu pour le 19 puis le 26 mars.
  • François Fillon a demandé à Roselyne Bachelot-Narquin d’organiser conjointement avec le secrétariat en charge de la Prospective et du Développement de l’économie numérique, et le secrétariat d’Etat chargée de l’Ecologie, une table ronde sur les effets potentiels des téléphones mobiles et des antennes relais sur la santé. Cette table ronde, intitulée « Radiofréquence, santé et environnement », doit permettre de faire le point sur les connaissances scientifiques, ainsi que sur la règlementation en vigueur.
  • L’objectif est d’identifier d’éventuelles mesures complémentaires en matière de recherche, d’expertise scientifique, d’information du public, de réglementation ou d’engagements volontaires. Cette rencontre réunira l’ensemble des acteurs concernés par ces sujets - Etat et organismes publics, élus et représentants des collectivités territoriales, opérateurs, associations, scientifiques et personnalités qualifiées – qui exprimeront leurs attentes.

La centrale nucléaire du Blayais sans mesures de radioactivité depuis le 1er janvier

Pour l'association écologiste, l'Autorité de sûreté nucléaire tente une fois de plus de cacher la vérité. La centrale nucléaire du Blayais fonctionnerait illégalement depuis le début de l'année sans mesure de radioactivité.Le Réseau "Sortir du nucléaire" rappelle qu'il avait révélé le 12 janvier dernier, que les laboratoires de toutes les centrales nucléaires EDF s'étaient vus [...]
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CLIMAT - La hausse du niveau des mers pourrait dépasser 1 m d'ici 2100

Enviro2B 11/03/09
  • La hausse initiale envisagée en 2007 par le Groupe des experts mondiaux du climat (Giec) serait désormais dépassée. Selon les scientifiques réunis depuis le début de semaine à Copenhague, la hausse du niveau des mers pourrait dépasser un mètre d'ici à la fin de ce siècle.
  • "Je pense que la hausse du niveau des mers pourrait dépasser un mètre d'ici à 2100 si nous continuons sur notre rythme d'émission (de gaz à effet de serre)", a déclaré Stefan Rahmstorf, de l'Institut de recherche de Potsdam (Allemagne) sur le climat, en présentant les résultats de sa dernière étude, comme le rapporte une dépêche AFP. Il précise "Quand nous appliquons les différents scénarios d'évolution de température du Giec, nous arrivons à une fourchette de hausse du niveau de la mer en 2100 qui va de 75 cm à 190 cm".
  • "La vision traditionnelle était que les calottes glaciaires évoluent de manière très très lente sur des centaines ou des milliers d'années, or les choses qu'on voit en ce moment sont beaucoup plus rapides", a commenté Eric Rignot, professeur à l'UC Irvine, en Californie. Si cette prévision se révélait exacte, cette hausse du niveau des mers bouleverserait la planète, et notamment la plupart des régions côtières, en détruisant certains Etats insulaires, imposant l'exil à des dizaines de millions de personnes à l'exil.

lundi 23 mars 2009

M. Sarkozy au Niger fin mars avec Mme Lauvergeon (Areva): Conférence de presse

Conférence de presse Mardi 24 mars 2009 - 10h Mairie du 2e arrondissement
8, rue de la Banque - PARIS Organisée par le Réseau "Sortir du nucléaire" avec (par ordre alphabétique) Olivier Besancenot (NPA) Cécile Duflot (les Verts) Corinne Lepage (Cap 21) Jean-Luc Mélenchon (Parti de gauche) et Issouf Ag Maha, maire Touareg dont la commune a été... vendue à Areva Stéphane Lhomme (Réseau "Sortir du nucléaire")
  • Le Réseau "Sortir du nucléaire" a invité plusieurs personnalités politiques et de la société civile à s'exprimer, lors d'une Conférence de presse, juste avant le déplacement de M. Sarkozy au Niger fin mars. A cette occasion, M. Sarkozy doit assister à la signature de la convention entre le gouvernement du Niger et le groupe Areva pour l'exploitation du gisement d'uranium d’Imouraren, au nord du Niger.
  • L'objectif est d'extraire environ 5000 tonnes par an, ce qui en ferait la première mine d'uranium du monde. La société Areva a annoncé la création d’une société mixte dont elle détiendra plus de 66 % du capital contre seulement 33% pour le Niger lequel reste donc sous domination néocoloniale.
  • D'ailleurs, sur le plan économique, le Niger reste l'un des pays les plus pauvres du monde : 45 ans d'exploitation de l'uranium par Areva (auparavant Cogéma) n'ont rien apporté de bon aux populations du Niger, en particulier aux Touaregs, habitants traditionnels des régions du Nord du Niger, qui en sont chassés au profit des activités d'Areva.
  • Sur le plan environnemental, l'exploitation de l'uranium cause des dommages dramatiques (contaminations, assèchement des nappes phréatiques), et met en danger la santé des mineurs et des populations locales. De plus, d'immenses quantités de co2 sont émises lors des opérations d'extraction, de transformation et de transport de l'uranium.
  • A ce sujet, le Réseau "Sortir du nucléaire fait la lumière sur la surprenante "route de l'uranium", lequel est transféré du Niger vers la France par camions (1600 km à travers l'Afrique), bateaux, trains, en passant par Cotonou (Bénin) puis Nantes, Narbonne, Tricastin... Notons enfin que, du fait de l'importation de l'uranium (le combustible des centrales), le nucléaire ne contribue pas à l'indépendance énergétique de la France.

Corinne Lepage: Après EDVIGE, voici le temps de HERISSON

23 mars 2009 Tribune France-Culture du lundi 23 mars Corinne Lepage, vice-présidente du Mouvement Démocrate
  • Le projet HERISSON risque de faire couler autant d'encre que le fichier EDVIGE et ce d'autant plus qu'il convient de le rapprocher du projet de loi HADOPI.
De quoi s’agit-il ?
  • Hérisson signifie Habile Extraction du Renseignement d’Intérêt Stratégique à partir de Sources Ouvertes Numérisées. Un appel d'offres avait été lancé en 2007 par la délégation générale de l'armement avec pour objet, la conception, réalisation et évaluation d'une plate-forme dédiée au traitement des sources ouvertes pour le renseignement militaire d'intérêt stratégique.
  • Il s'agit en réalité de surveiller tous les réseaux avec des technologies extrêmement poussées permettant le cas échéant de surveiller en réalité tous les acteurs du Web, en dehors de tout contrôle. En effet, le système s'intéresse à tous les contenus qui transitent sur les chats IRC, les mailings liste les forums, les réseaux sociaux, les newsgroups, les flux RSS, les blogs, podcasts, et les systèmes P2P , le système peut également gérer tous les e-mails et tous les formats de telle sorte qu'il n'y a plus aucun secret de la correspondance. Les radios et télévisions sont également visées puisque quel que soit le contenu (texte , image, son et vidéos), Hérisson peut les suivre. Il peut même faire mieux. En effet il accède aux caractéristiques brutes et aux métadonnées d’une image, peut identifier une personne dans une vidéo . Il peut bien sûr reconstituer les liens cachés et prendre ainsi en compte la problématique du Web invisible.

  • Toutes les informations sont ensuite stockées, mises à jour, archivées et peuvent être exploitées par un moteur multicritère.
  • Ainsi, non seulement les messages, l'image d'une personne pourront être aisément fichée par hérisson mais encore, les liens de cette personne avec d’autres qu'elle aura ou non choisis pourront faire l'objet de toute une série d'extrapolation. Bien sûr, personne ne peut être opposée à ce que la défense nationale ne fasse évoluer ses moyens de contrôle de la sécurité nationale mais la difficulté vient précisément de ce que aucune assurance n’existe bien au contraire que cet immense instrument de contrôle ne sera pas utilisé à d'autres fins. Pensons un instant au nouveau rôle d’internet dans les campagnes politiques !

  • En réalité, c’est bien une société de surveillance généralisée qui se met en place. Ainsi, rappelons qu’en novembre 2008 Xavier Darcos et Valérie Pécresse avaient chacun lancé, un appel d'offre, respectivement d'un montant de 100.000 et 120.000 euros dont l'objet est «la veille de l'opinion dans les domaines de l'éducation, de l'enseignement supérieur et de la recherche». La veille devait porter sur l'Internet ainsi que sur la presse écrite, les dépêches d'agence de presse, les baromètres études et sondages
  • Selon le cahier des clauses particulières, il s'agissait notamment d'«anticiper et évaluer les risques de contagion et de crise», d'«alerter et préconiser en conséquence» ou encore de «repérer les leaders d'opinion, les lanceurs d'alerte et analyser leur potentiel d'influence….
  • Le projet de loi HADOPI qui permet la riposte graduée, est contraire au demeurant à une résolution votée le 10 avril 2008 par le Parlement européen qui "invite la Commission et les États membres à éviter de prendre des mesures qui entrent en contradiction avec les libertés civiques et les droits de l'homme et avec les principes de proportionnalité, d'efficacité et de dissuasion, telles que l'interruption de l'accès à l'Internet."
  • Lors des Assises du numérique, le président de l'Autorité de Régulation des Mesures Techniques et probable futur président de l'Hadopi s'est dit prêt à mettre en place "un processus de traitement automatisé permettant l’envoi de 10 000 messages d’avertissements par jour". 10.000 messages par jours, ce sont 3,65 millions de messages par an.
  • Pour les envoyer, il faut connaître l'adresse IP de l'abonné, et demander l'adresse e-mail correspondante au FAI. Pour mettre en oeuvre la riposte, le nom de l’internaute devra être inscrit dans un registre communiqué aux fournisseurs d'accès à internet. Or par le passé, la CNIL n'a autorisé ce type de fichage qu'à la condition expresse que le nom de la personne soit retiré dès lors que le dommage qu'il a causé est réparé Or ici, le fichage reste actif pendant un an, sans que l'abonné n'ait la possibilité de mettre fin au dommage qu'il a causé par sa négligence. Pour cette raison, la CNIL a rendu un avis très réservé sur le projet Hadopi en termes d’opportunité et pour des raisons juridiques en raison de l’absence de proportionnalité entre l’atteinte à la vie privée (collecte de masse d’adresses IP, coupure de l’accès Internet) et le respect du droit de propriété (la protection des ayants droit), via une base de données personnelle monstre.

  • Ainsi, ce fichage des les internautes qui se met en place vient s'ajouter aux 45 fichiers déjà existants sans compter les 12 qui sont en préparation (contre 34 en 2006). Près de 8 millions de personnes sont aujourd'hui répertoriés dans les fichiers STIC et JUDEX , dont des victimes, des témoins et des personnes innocentées.

  • Il est clair qu'au nom de la sécurité , qu'elle soit intérieure ou extérieure, nous sommes en train d'entrer dans une société de surveillance généralisée dans laquelle non seulement les organes de contrôle, à commencer par la CNIL n’ont pas les moyens nécessaires pour remplir leur mission, mais de surcroît ne sont pas suivies quand il donne des avis négatifs et ne sont même pas consultés pour les menaces les plus graves comme le projet HERISSON.

Il ne reste plus qu’ aux citoyens de défendre leur liberté.

jeudi 19 mars 2009

Le Pape parle de ce qu'il ne connait pas : le préservatif et le SIDA ....

  • Le Pape Benoit XVI montre , une nouvelle fois , son absence d'humanité , de réalisme , son conservatisme....Après la réintégration d'un prêtre négationniste, l'excommunication d'une jeune enfant violée, que ses parents ont dû faire avorter.. le voilà qui exprime sa pensée sur le préservatif ( " le préservatif selon lui , aggraverait le problème du sida") .
  • Lancer ce genre de discours en Afrique le continent le plus atteint par le Sida est tout simplement criminel . Ce type vit en dehors du temps , ne connait rien à la vie réelle et se permet de promouvoir des types de comportement qui ne correspondent à rien dans la réalité.
  • L'intégrisme existe dans toutes les religions , malgré ce qu'en disent certains..
  • Je plains les catholiques qui se sentent obligés de suivre les préceptes du pape....
  • Pour ce coup-ci, suivre à la lettre ces préceptes seraient criminel et inconscient . Le préservatif est le SEUL moyen de se protéger contre le sida ...
SORTEZ COUVERTS!

mercredi 18 mars 2009

TIBET : 50 ans d'occupaton par la Chine..

  • Après les beaux discours, les promesses d'avant les Jeux Olympiques, rien n'a changer voire même la situation s'est aggravée..
  • 14 mars, jour de la commémoration des 50 ans d'occupation du Tibet par la Chine
  • Manifestation à Marseille, discours de Jean-Luc Benhamias, député européen et vice-président du Mouvement Democrate

mardi 17 mars 2009

Santé-environnement : passer d'une logique de soin à une logique de prévention

Actu-Environnement.com - 10/03/2009 Alors que le second PNSE 2 est en cours de validation, le Centre d'analyse stratégique estime que la prise en compte des risques environnementaux va nécessiter des politiques de santé ambitieuses en matière de prévention de la population.
  • La suite de l'article sur :
  • http://www.actu-environnement.com/ae/news/sante_environnement_centre_analyse_strategique_6892.php4

L'InVS tente d'identifier les principales menaces environnementales pour la santé

Actu-Environnement.com - 10/03/2009 L'Institut de veille sanitaire vient de publier les résultats d'une étude pour tenter d'identifier les principales menaces environnementales et mettre en place des dispositifs de surveillance appropriés. Une centaine de situations a été répertoriée.
  • 106 situations d'exposition ont été identifiées comme des « menaces environnementales » par l'Institut de veille sanitaire (InVS). C'est ce qu'indique un rapport intitulé « Recensement et identification des menaces environnementales pour la santé publique », publié sur le site Internet de l'agence le 4 mars dernier.
  • Débuté en 2000, l'objectif de l'étude, placée sous la responsabilité de l'InVS et d'un comité scientifique de pilotage associant de nombreux partenaires institutionnels et privés, était d'identifier et de catégoriser des menaces environnementales afin de mettre en place des dispositifs de surveillance appropriés. Une menace environnementale a été définie comme étant tout événement ou situation conduisant à une exposition aiguë ou chronique à un ou des agents (physique, chimique ou biologique) présents dans l'environnement, d'origine naturelle ou anthropique, et susceptible d'engendrer des effets potentiels ou avérés sur la santé humaine , précise l'InVS dans son rapport. Trois catégories de menaces ont été identifiées : celles faisant déjà l'objet d'un dispositif de surveillance de santé publique (catégorie 1), celles faisant l'objet d'un dispositif de surveillance métrologique dans l'environnement sans que l'on puisse en tirer des conclusions en termes sanitaires (catégorie 2) et celles ne faisant pas l'objet d'un quelconque dispositif de surveillance (catégorie 3).
  • Au total, 106 situations d'exposition ont été recensées dont 63 en catégorie 3 ; 21 en catégorie 2 et 22 en catégorie 1. Les lieux les plus exposés sont l'habitat et les lieux clos (établissements recevant du public, transports) et la proximité de sources émettrices (zones industrielles, de stockages, militaires…). Dans plus de deux tiers des cas (70 cas), l'air est le vecteur d'exposition. , commente le rapport. Les sources d'émission principales sont les activités émettrices, les réservoirs biologiques (homme, animal, insecte, végétal) et les matériaux (notamment de construction et de revêtement…). Concernant les agents, il ressort la prépondérance des micro-organismes, des métaux, des produits de combustion et de traitement , note l'InVS.
  • L'établissement public de l'État placé sous la tutelle du ministère chargé de la santé précise toutefois que compte tenu de la non-exhaustivité du recensement, ces résultats devaient être considérés comme des tendances. Reste aujourd'hui à engager une étape de hiérarchisation des menaces au sein de chacune des catégories et à rassembler les expériences des dispositifs mis en place ou en cours de structuration au niveau international , préconise l'Institut.

INERIS, partenaire des nouvelles pratiques « REACH »

Actu-Environnement.com - 09/03/2009
Avec un échelonnement d’obligations nouvelles jusqu’en 2018, REACH impose de nouvelles pratiques aux industriels. L’INERIS dresse un rappel des fondamentaux du règlement européen et propose d’accompagner les entreprises dans leurs nouvelles pratiques.

REACH : ses objectifs

Ce règlement européen (entré en vigueur en 2007 avec un échelonnement des obligations jusqu’en 2018) doit permettre de recueillir un grand nombre d’informations sur les propriétés des substances chimiques produites ou importées, en vue d’assurer un niveau élevé de protection de la santé humaine et de l’environnement. Il s’agit de :

  • INERIS protéger la santé humaine et l’environnement, notamment en ce qui concerne les substances ' préoccupantes ' (cancérogènes, mutagènes, reprotoxiques, persistantes, bio accumulables...),
  • compléter les données sur les dangers des substances, mieux identifier et maîtriser les risques sur la base d’une évaluation tout au long du cycle de vie de la substance,
  • favoriser une politique d’ innovation et de substitution des substances les plus dangereuses,
  • limiter les essais sur vertébrés et promouvoir des essais alternatifs à l’expérimentation animale.

REACH : quatre actions majeures

REACH permet l’enregistrement de toutes les substances produites ou importées dans l’Union Européenne, à plus d’une tonne par an, avec dépôt d’un dossier auprès de l’Agence Européenne des Produits Chimiques. REACH prévoit quatre actions majeures :

Une phase amorcée le 1er juin 2008 et terminée au 1er décembre 2008 de pré-enregistrement de l’ensemble des substances existantes (identifiées par le terme ' phase-in ' sous REACH), produites ou importées à plus d’une tonne par an,

Après cette phase, un enregistrement obligatoire de ces substances avec transmission d’un dossier à l’Agence Européenne basée à Helsinki. L’enregistrement des substances ' phase-in ' s’effectuera en fonction de leur tonnage dans un délai de 3, 6 ou 11 ans. Cet enregistrement s’appliquera immédiatement après l’entrée en vigueur du texte pour les substances ' non phase-in ' (substances mises la première fois sur le marché après l'entrée en vigueur de REACH) ,

L’évaluation des dossiers par l’Agence (évaluation des propositions d’essais et évaluation de la conformité des dossiers) et l’évaluation des substances par les Autorités Compétentes (ACs) des Etats membres. Les substances soumises à évaluation sont définies en fonction de critères de priorité fixés par l’Agence en lien avec les ACs, et listées sur un plan d’action continu,

L’autorisation des substances dites ' préoccupantes ' telles que : les cancérogènes, mutagènes, toxiques pour la reproduction (CMR), les substances persistantes bioaccumulables et toxiques (PBT), les substances très persistantes et très bio-accumulables (vPvB), et toute autre substance, de niveau de préoccupation équivalent, identifiée comme pouvant avoir des effets graves sur la santé humaine et/ou l’environnement, comme par exemple les perturbateurs endocriniens. Les autorisations d’utilisation sont octroyées par la Commission Européenne d’après dossier. La restriction tient lieu de filet de sécurité du système et permet à la Commission d’interdire certaines utilisations pour lesquelles des risques graves pour la santé ou l’environnement sont identifiés.

REACH : évolution des pratiques, nouvelles prestations

INERISLa réglementation REACH renferme trois leviers de développement

1- un renforcement des moyens humains et techniques pour répondre aux enjeux liés à l’enregistrement progressif des 30.000 substances chimiques fabriquées ou importées dans l’union Européenne (quantités > à 1 tonne par an, telles quelles ou contenues dans des préparations) et à l’autorisation de 1.500 substances classées très préoccupantes pour l’homme et l’environnement.

2- la limitation des essais in vivo sur les animaux vertébrés.

INERIS3- la prise en compte de l’assimilation des substances dites « de niveau de préoccupation équivalent » aux substances soumises à autorisation : substances cancérigènes, Mutagènes, Reprotoxiques (CMR), les substances Persistantes, bio-accumulables toxiques (PBT), les polluants organiques Persistants (POPs) et les substances très persistantes et très bio-accumulables (vPVB).

L’INERIS répond aux attentes des industriels via...

INERIS- de la Recherche et du Développement

Méthodes alternatives aux essais sur animaux, stratégie de tests intégrés, méthodes d’évaluation des risques intégrée.

- des essais de toxicité / écotoxicité à petite ou large échelle

Essais in vitro, essais in vivo, validation de méthodes in silico.

INERIS- de l’expertise européenne et nationale

Participation aux RIPs (par exemple, RIP 2, 3.2, 3.3 ou 4.1-4.2), au projet SPORT, aux groupes de travail coordonnés par l’ECB ou l’OCDE et au projet Eurostat ; É laboration de valeurs ' repères ' (éco) toxicologiques, etc.

- de la prospective économique et technique

INEREACH, un système expert destiné à anticiper les conséquences techniques et financières auxquelles les entreprises peuvent être exposées face à l’application du règlement européen REACH. L’outil élabore un indicateur de préoccupation de la substance concernée. Ce lui-ci est fondé sur une interprétation des données toxicologiques, règlementaires et économiques disponibles dans les principales bases de données publiques. Il est indépendant de l’utilisation spécifique de la substance concernée. Pour en savoir plus, consulter notre site Internet .

INEREACH

Des modules de formation REACH :

REACH : évaluer et enregistrer ses substances (3 jours) : détails REACH et la chaîne d’approvisionnement : procédures, flux d’informations, FDS et impact du SGH (1 jour) : détails Mettre en œuvre la gestion du risque chimique pour la Santé et la Sécurité des travailleurs au sein de l’entreprise (2 jours) : details REACH : acheter les substances/préparations conformément à la réglementation (1 jour) : details d Un film pédagogigue REACH :

14 min destinées à tous les acteurs de la mise en oeuvre du règlement REACH : services spécialisés de l'état, entreprises industrielles de tous les secteurs utilisant des substances chimiques, producteurs et importateurs, bureaux d'étude, sociétés de conseil, organismes de formation, associations de consommateurs et de protection de l'environnement. Ce film présente les objectifs et les principes du règlement REACH, les phases de sa mise en place, les informations qu'il va rendre disponibles et ses conséquences concrètes pour la collectivité et les industriels. Prix du CD version bilingue français/anglais: 235 € HT (281,06 € TTC)

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